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Marques déposées par DUGAY MAURICE
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CTE DE MONTGIVROUX CARTE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CTE DE MONTGIVROUX CARTE D'OR
DUGAY MAURICE

Numéro de dépôt :
96636903
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque CTE DE MONTGIVROUX CARTE D'OR

Déposée le 31 juillet 1996 par DUGAY MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTE DE MONTGIVROUX CARTE D'OR »

Le déposant est DUGAY MAURICE domicilié(e) 29 Bis Rue d'Epernay,51120 SEZANNE (dossier no 2327513) - 51120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice DUGAY domicilié(e) 29 Bis Rue d'Epernay,51120 SEZANNE (dossier no 2327513) - 51120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTE DE MONTGIVROUX CARTE D'OR est expirée depuis le 31 juillet 2016.

DUGAY MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE DUGAY


DUGAY MAURICE - 29 Bis Rue d'Epernay,51120 SEZANNE (dossier no 2327513) - 51120 - France


Maurice DUGAY - 29 Bis Rue d'Epernay,51120 SEZANNE (dossier no 2327513) - 51120 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327513 - Publication au BOPI 2006-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- CHAMPAGNE - COTEAUX CHAMPENOIS - EAU DE VIE DE VINS DE LA MARNE - EAU-DE-VIE-DE-MARC DE CHAMPAGNE - RATAFIA